Dexia Holding SA · EURONEXT:DEXB
Dexia Holding SA — Dexia Crédit Local — Investor Presentation (September 2004)
43 slides from Dexia Holding SA's investor presentation, Sep 14, 2004
Slide 1: Présentation de la note de conjoncture sur les finances locales en France
Paris, le 14 septembre 2004 Présentation de la note de conjoncture sur les finances locales en France Septembre 2004 Par Jacques GUERBER, Président du directoire de DEXIA CREDIT LOCAL ________________________ ________________________
Slide 2: Finances locales en France
Finances locales en France Septem S eptem bre 2004 Je suis heureux de vous retrouver pour cette nouvelle édition de la Note de conjoncture sur les finances locales en France. C’est notre deuxième rendez-vous de l’année ; le premier, en février, est l’occasion de vous livrer en avant-première nos pré
Slide 3: Ce rendez-vous de septembre 2004 est particulier à plusieurs égards
Ce rendez-vous de septembre 2004 est particulier à plusieurs égards : - Il est désormais placé avant l’ouverture des discussions sur la loi de finances ; c’est un moment propice pour s’interroger sur les principaux équilibres des finances publiques et sur la place qu’y tiennent les collectivités loc
Slide 4: Calcul de la cotisation de taxe d'habitation
Calcul de la cotisation de taxe d’habitation Cotisation de taxe d’habitation = + Dispositifs Base d’imposition x Taux d’impôt cumulé _ de l’État * * Exonérations, frais d’assiette 22 1° Commençons par l’aspect peut-être le moins aimé de la vie des collectivités locales, je veux bien sûr parler de la
Slide 5: Revalorisation forfaitaire des valeurs locatives
Revalorisation forfaitaire des valeurs locatives +5% +4% +3% +2% +1% 0% 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 33 Ainsi, en 2004, pour un ménage dont la situation n’aurait aucunement évolué, c’est-à- dire même logement, même composition de la famille, même situation salariale : - La base de calcul de
Slide 6: Moindre croissance des taux d'imposition
M oindre croissance des taux d'im position Toutes taxes et toutes collectivités confondues +4% +3% +2% +1% 0% 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 44 Deuxième facteur de hausse : - Les taux de taxe d’habitation vont augmenter faiblement (+ 1 %). La tendance est donc à la modération, après deux année
Slide 7: Évolution des taux par niveau de collectivité
É v o lu tio n d ee ss ta ta u x : + 1 % a u g lo b a l a v e c … T o u te s ta x e s c o n fo n d u e s R é g io n s D é p a rte m e n ts + 10 % + 5 % + 8 % + 4 % + 6 % + 3 % + 4 % + 2 % + 2 % + 1 % 0 % 0 % - 2 % - 1 % 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 C o m
Slide 8: Contribuable « moyen » à situation constante
Contribuable « m oyen » à situation constante Cotisation de taxe d’habitation = + Dispositifs Base d’im position x Taux d’im pôt cum ulé _ de l’État * + 1,5 % +1% Au global + 2,5 % * Exonérations, frais d’assiette 66 Revenons à notre jeu de rôle : le redevable de la taxe d’habitation verra sa base p
Slide 9: Dispositifs de l'État et politiques fiscales des collectivités
o enfin, la cotisation peut être touchée par les dispositifs de l’Etat, notamment à travers les mécanismes de plafonnement par rapport au revenu. - Chaque redevable voit ensuite sa situation évoluer avec la politique fiscale de sa collectivité ; on devrait dire de ses collectivités puisque sur chacu
Slide 10: Une grande diversité de politiques fiscales
Une grande diversité de politiques fiscales Évolution Évolution sur sur 33 ans ans du du taux taux de de TH TH des des départem départements ents + 30 % 2004 + 25 % 2003 2002 M oyenne sur 3 ans + 20 % + 15 % + 10 % +8% +5% 0% 77 o Prenons l’exemple des taux départementaux ; figurent ici les évolutio
Slide 11: Facteurs d'évolution du produit de TH
Facteurs d'évolution du produit de TH + 8% + 7% + 6% + 4,6 % Ensem ble des + 5% contrib uables + 4% + 3% + 2% + 2,5% po ur + 1% le contribuab le « m oyen » 0% -1 % 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 Évolution des taux É volution ph ysique des bases R evalorisation forfaitaire 88 Revenons à l’évolu
Slide 12: Facteurs d'évolution du produit de FB
F a c te u rs d 'é vo lu tio n d u p ro d u it d dee F B + 10 % + 8 % + 6 % E n s e m b le d e s + 4 ,4 % c on trib ua b le s + 4 % + 2 % + 2 ,5 % p o u r le c on trib ua b le « m oyen » 0 % -2 % 1 9 94 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2 0 04 É vo lu tio n d e s ta u x É vo lu tio n p h ys iq u e d e s b
Slide 13: Dynamisme de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
D yn a m is m e d e la ta x e d ’e n lè ve m e n t d e s o rd u re s m één a g è re s E n v a le u r - In d ice b a s e 1 0 0 e n 1 9 9 4 220 TEOM 200 180 160 140 120 4 ta x e s 100 80 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 1100 Avec leur imposition au titre du foncier bâti, les contribuables locaux r
Slide 14: Bases de TP : succession de réformes
B a s e s d e T P : s u c c e s s io n d e ré fo rm e s M e s u re s Im p a c t lé g is la tive s s u r le s b a s e s 1 9 9 9 – 2 0 0 3 : S u p p re s s io n d e la p a rt « s a la ire s » 2 0 0 3 : R é in té g ra tio n d e s b a s e s d e F ra n c e T é lé c o m 2 0 0 3 – 2 0 0 5 : R é d u c tio n
Slide 15: Cotisations des entreprises et changements législatifs
Pour le reste, les cotisations supportées par les entreprises ces dernières années ont été plus marquées par les changements législatifs que par l’évolution de la pression fiscale ! - suppression de la fraction « salaires » de 1999 à 2003 ; - réduction de la fraction recettes en 2003 et 2004 pour al
Slide 16: Bases de TP : les réformes et leurs compensations
B a s e s d e T P : le s ré fo rm e s e t le u rs c o m p e n s a tio n s M e s u re s Im p a c t C o m p e n s a tio n s (m illia rd s d ’e u ro s ) lé g is la tive s s u r le s b a s e s 2003 2004 1 9 9 9 – 2 0 0 3 : S u p p re s s io n d e 9 ,8 la p a rt « s a la ire s » DGF 2 0 0 3 : R é in té g
Slide 17: De la compensation à la dotation
D e la c o m p e n s a tio n à la d o tatio n E n m illia rd s d ’e u ro s 2002 % 2003 % 2004 P ro d u it vo té T P (1) 22,3 + 1,9 % 22,7 + 3,7 % 23,6 C o m p en s atio n s T P (2) 8,0 + 15,8 % 9,3 - 93,6 % 0,6 h o rs D C T P P ro d u it p erçu (1)+ (2) 30,3 + 5,6 % 32,0 - 24,5 % 24,2 F ractio n su
Slide 18: Tableau d'ensemble de la fiscalité directe locale
Tableau d’ensem ble de la fiscalité directe locale 2003 2004 Évolution en M ds en M ds en M ds En % T axe d’habitation 11,9 12,5 0,5 4,6 % Foncier bâti 15,8 16,5 0,7 4,4 % Foncier non bâti 0,9 0,9 0,0 2,4 % T axe professionnelle 22,7 23,6 0,8 3,7 % T outes taxes 51,3 53,4 2,1 4,1 % 2003 2004 Évoluti
Slide 19: L'investissement local, un bon indicateur
L’investissement local, un bon indicateur… • … de l’activité du secteur du BTP • … du moral du secteur local 15 15 2° Passons au deuxième point le plus attendu de la conjoncture du secteur local : l’évolution de l’investissement local. C’est un élément important : - Notamment pour l’activité du BTP
Slide 20: Tension sur les coûts dans le bâtiment et les travaux publics
T e n s io n s u r le s c o û ts d a n s le s e c teu r d u b â tim e n t e t d e s tra va u x p u b lic s E n g lis se m e n t a nn u e l + 10 % In d e x d e p rix d e s tra v a u x p u b lic s (T P 0 1 ) + 8 % + 6 % + 4 % + 2 % 0 % In d e x d e p rix d u b â tim e n t (B T 0 1) - 2 % - 4 % 1994 95
Slide 21: Bonne orientation générale de l'investissement local
Bonne orientation générale de l'investissem ent local Secteur public local Régions + 16 % + 16 % + 12 % + 12 % +8% +8% +4% +4% 0 % 0% -4 % -4% -8 % -8% - 12 % - 12 % 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 Départem ents Com m unes + 16 % + 16 % + 12 % + 12 % +8% +8%
Slide 22: Investissement du secteur public local et facteurs d'incertitude
d’euros en 2004) est en forte croissance mais aussi sur les structures syndicales, qui portent des montants tout aussi importants d’équipements. Au global, les dépenses d’investissement (consolidées) du secteur public local s’élèvent à plus de 40 milliards d’euros en 2004, en hausse de 4,3 % par rap
Slide 23: Les grands équilibres financiers en 2004
L es g ran d s éq u ilib res fin an ciers en 2004 S E C T IO N D E F O N CT IO N N E M E N T 2003 / 2002 2003 (M d €) 2004 / 2003 2004 (M d €) R e ce tte s co u ra n tes + 4,5 % 137,4 + 7,9 % 148,3 D é p en se s de g estio n + 6,2 % 102,0 + 9,7 % 111,9 E p a rg n e de g es tio n - 0,3 % 35,4 + 2,8 %
Slide 24: Recettes courantes : les faits saillants
R eecettes cettes cco ouuran tes : les faits saillan ts 9 P ro g ressio n ralen tie d e la p ressio n fiscale 9 B o n rap po rt d e la fiscalité in d irecte 9 A n n ée « m o yen n e » p o u r l’évo lu tion d es d otatio n s (C o ntrat de croiss anc e = + 1,67 % ) 9 F ait n ou ve au : transfert d’un
Slide 25: Dépenses de gestion : les faits saillants
D éép p en ses d e g estio estionn : les faits sailla saillannts ts 9 F rais d e p erso n n el : rythm e de progression (+ 4 % ) qui s’atténu e 9 L e co û t d es no u velles co m p éten c es : - A llo catio n p erso n n a lis ée d ’au to n o m ie (AP A ) : 3,6 m illiards d’euros, ve rs son rythm e d
Slide 26: Mesure de l'effet de ciseaux
M esure de « l’effet de ciseaux » Secteur public local Régions +2% +6% +4% +1% +2% 0% 0% -2% -4% -1% -6% -2% -8% - 10 % -3% - 12 % 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 Départem ents Com m unes +3% +2% +2% +1% +1% 0% -1% 0% -2% -1% -3% -4% -2% -5% -6% -3% 1994 95
Slide 27: Persistance d'un effet de ciseaux
Le facteur dominant globalement, et par niveau de collectivité, - vous le voyez - c’est la persistance d’un « effet de ciseaux », généralement assez faible (sauf pour les départements depuis 2002), voire même légèrement « positif » pour les communes ces deux dernières années. Pour expliquer ce derni
Slide 28: Épargne de gestion bien orientée en 2004
É p a rg n e d e g e s tio n b ie n o rie n té e e n 2 0 0 4 S e c te u r p u b lic lo c al R é g io n s + 10 % + 8 % + 16 % + 6 % + 12 % + 4 % + 8 % + 2 % 0 % + 4 % -2 % 0 % -4 % -4 % -6 % 19 94 95 96 97 98 99 00 01 02 03 20 04 19 94 95 96 97 98 99 00 01 02 03 20 04 D é p a rte m e n ts Com m unes
Slide 29: Évolution favorable de l'épargne brute
É vo lu tio n fa vo ra b le d e l'é p a rg n e b ru te E n m illia rd s d ’e u ro s co u ra n ts S e c te u r p u b lic lo c al R é g io n s 6 32 5 24 4 3 16 2 8 1 0 0 19 94 95 96 97 98 99 00 01 02 03 20 04 19 94 95 96 97 98 99 00 01 02 03 20 04 D é p a rte m e n ts C om m unes 10 12 8 10 8 6 6 4 4
Slide 30: Forte baisse des frais financiers
F o rte b a is s e d e s fra is fin a n c ie rs E n m illia rd s d ’e u ro s co u ran ts 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 0 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 2244 - Ce qui explique le profil haussier de l’épargne brute, c’est bien sûr la forte baisse des intérêts de la dette ; ils ont été divisés par deux en
Slide 31: Les grands équilibres financiers en 2004
L e s g ra n d s éq u ilib re ress fin fina n c ie rs e n 2 0 0 4 S E C T IO N D E F O N C T IO N N E M E N T 2003 / 2002 2 0 0 3 (M d € ) 2004 / 2003 2 0 0 4 (M d € ) É p a rg n e de g es tio n - 0 ,3 % 3 5 ,4 + 2 ,8 % 3 6 ,4 In té rê t de la d e tte - 9 ,6 % 4 ,7 - 4 ,3 % 4 ,5 É p a rg n e b ru te
Slide 32: Schéma de financement des investissements locaux
S c h é m a d e fin a n c e m e n t d e s in ve s tis s e m e n ts lo c a u x E n m illia rd s d ’e u ro s co u ra n ts 45 E n d e tte m e n t 40 D é s e n d e tte m e n t E n d e tte m e n t 35 In v e s tis s e m e n ts lo c a u x 30 25 20 É Éppaarg rgnnee bbru rute te ** 15 10 5 S Suubbvveenntio t
Slide 33: Financement des investissements proche de l'équilibre
- vous voyez que pour 2003 et 2004, nous sommes dans une situation proche de « l’équilibre ». La politique d’endettement contribue de nouveau au financement des investissements mais cette contribution est tout à fait marginale puisque moins de 2 % des investissements sont financés par l’accroissemen
Slide 34: Schéma de financement des investissements en 2004
S c h é m a d e fin a n c em e n t d e s in ve s tis s e m e n ts e n 2 0 0 4 100% 100% 80% 80% 60% 60% 40% 40% 20% 20% 0% 0% S e c te u r p u b lic lo c a l R é g io n s 100% 100% 80% 80% 60% 60% 40% 40% 20% 20% 0% 0% D é p a rte m e n ts C om m unes A u to fin a n c e m e n t S u b ve n tio n s e
Slide 35: Encours de dette
Encours de dette Encours au 31/12, en m illiards d’euros courants En % du PIB Secteur public local Régions 120 10 % 10 0,8 % 9% 9 0,7 % 100 8% 8 0,6 % 80 7% 7 6% 6 0,5 % 60 5% 5 0,4 % 4% 4 0,3 % 40 3% 3 0,2 % 20 2% 2 1% 1 0,1 % 0 0% 0 0,0 % 1994 95 96 97 98 99 00 01 02 03 2004 1994 95 96 97 98 99 00
Slide 36: En résumé, pour la conjoncture 2004 du secteur public local
E n résu m é, p o u r la co n jon ctu re 2004 d u secteu r p ub lic local • Ac c ro issem en t p lu s m o d éré d e la p ressio n fiscale • D es in vestissem en ts p o rteu rs • U n e b on n e situ ation fin an cière 29 29 En résumé, pour la conjoncture 2004 : - un accroissement de la pression fisca
Slide 37: Inquiétudes liées aux réformes
Inquiétudes liées aux réform es ¾ La prise en charge de nouvelles com pétences • Com plexité • Conditions financières ¾ L’avenir des ressources, la nature de ces ressources • Taxe professionnelle • Réform e des dotations 30 30 A l’évidence, ceci est à relier avec les modifications profondes qui s’an
Slide 38: Transfert du RMI et nouveaux transferts de compétences
Inscrit dans la loi portant décentralisation en matière de RMI et créant un revenu minimum d’activité (le RMA) du 18 décembre 2003, le transfert du RMI est entré en vigueur quelques jours seulement après l’adoption du texte, le 1er janvier 2004. Pour autant, il n’y a pas eu de raté à déplorer dans l
Slide 39: L'exemple des départements et de l'aide sociale
L’exemple L’exem ple des départements départem ents et de l’aide sociale + 35 % En m oyenne : + 30 % Dépenses d’aide sociale = + 4,1 % l’an Droits de m utation = + 8,5 % l’an + 25 % DG D = + 3,4 % l’an + 20 % + 15 % + 10 % +5% 0% -5% - 10 % 1986 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 00 01 02 2003 D
Slide 40: Conditions pour de nouveaux transferts de compétences
Il faudrait donc, dans le cadre des nouveaux transferts de compétences et pour qu’un effet de ciseaux trop prononcé ou trop prolongé ne puisse nuire aux capacités d’investissement, s’assurer que : - les assiettes fiscales transférées s’avèrent suffisamment dynamiques ; - l’indexation des dotations s
Slide 41: De nouvelles assiettes fiscales plus ou moins toniques
De nouvelles assiettes fiscales plus ou moins toniques en millions d’hectolitres 600 TIPP Trois composantes + 1 % l'an 500 Quantités consommées 400 + 4 % l'an de produits pétroliers 300 Gazole + 5 % l'an 200 Super plombé / ARS 100 Super sans plomb - 20 % l'an 0 1993 94 95 96 97 98 99 00 01 02 03 200
Slide 42: Ressource transférée et effet de ciseaux aux régions
ressource transférée pourrait rapidement se créer et engendrer un effet de ciseaux significatif, aux conséquences importantes sur les budgets régionaux. En faisant l’hypothèse (grossière), de dépenses augmentant de 5 % chaque année et d’une ressource en croissance de 1 %, le manque à gagner en 2010
Slide 43: Finances locales en France
Finances locales en France Septem bre 2004 Nous nous tenons à présent à votre disposition pour revenir plus en détail sur tel ou tel point de la conjoncture 2004 ou, plus largement, pour échanger sur ces réformes importantes qui s’annoncent. *** 43
Dexia Crédit Local — Investor Presentation (September 2004) on 6ix